Acheteur - DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

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Appel d'offres
Rectifié
Date limite rectifiée

Amélioration d'éléments hydromécaniques sur la prise d'eau des bassins d'écrêtement des crues de Grosmagny

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Département du Territoire de Belfort

Services
1 lot
90 000 €
Services d'ingénierie
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 2 févr. 2026
Clôturé le 2 mars 2026
Appel d'offres
Clôturé

Reconstruction du tablier de l'ouvrage d'art sur la RD24 à Chaux

Acheteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Travaux
1 lot
Ouvrages d'art et de génie civil
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 30 janv. 2026
Clôturé le 26 févr. 2026
Appel d'offres
Clôturé

MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE ET D'ETUDES ENVIRONNEMENTALES POUR LA LIAISON CYCLABLE GIROMAGNY-LACOLLONGE

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Services
1 lot
Services d'études
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 24 janv. 2026
Clôturé le 26 févr. 2026
Appel d'offres
Clôturé

Aménagement d'un centre technique rue Bichat - mission OPC

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Département du Territoire de Belfort

Services
1 lot
Services de conduite de chantier
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 21 janv. 2026
Clôturé le 11 févr. 2026
Attribution

Marché de services d'assurance

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Services
6 lots
488 091 €
4 titulaires
Services d'assurance
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 8 janv. 2026
Appel d'offres
Clôturé

Services de transport des enfants confiés au Département du Territoire de Belfort dans le cadre d'une mesure éducative

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Services
1 lot
Services spécialisés de transport routier de passagers
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 8 janv. 2026
Clôturé le 9 févr. 2026
Attribution

Fourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Fournitures
2 lots
54 750 €
1 titulaire
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Produits d'entretien des sols
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 7 janv. 2026
Attribution

Nettoyage des vitres des bâtiments et autres sites du Territoire de Belfort

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Services
2 lots
1 titulaire
Services de nettoyage de vitres
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 24 déc. 2025
Attribution

Transcription des débats : séances plénières du Conseil départemental et toutes autres réunions du Département du Territoire de Belfort

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Département du Territoire de Belfort

Services
1 lot
1 titulaire
Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur
Formulaire national standard (FNS)
Publié le 23 déc. 2025
Appel d'offres
Clôturé

Achat de séjours vacances pour les services sociaux du Département du Territoire de Belfort

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Département du Territoire de Belfort

Services
5 lots
Services sociaux pour les enfants et les adolescents
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 22 déc. 2025
Clôturé le 22 janv. 2026
Appel d'offres
Clôturé

Assurance risques numériques

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Département du Territoire de Belfort

Services
1 lot
Services d'assurance
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 14 déc. 2025
Clôturé le 15 janv. 2026
Appel d'offres
Clôturé

Impression du magazine du Département du Territoire de Belfort Vivre le Territoire

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Département du Territoire de Belfort

Services
1 lot
Services d'impression
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 7 déc. 2025
Clôturé le 6 janv. 2026
Appel d'offres
Clôturé

Travaux de revêtements enrobés - CER de Joncherey et Giromagny

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Travaux
1 lot
Travaux de construction de routes
Matériaux routiers enrobés
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 3 déc. 2025
Clôturé le 12 janv. 2026
Appel d'offres
Clôturé

Offre de services à destination des bénéficiaires du RSA

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Services
8 lots
Services de réinsertion
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 26 nov. 2025
Clôturé le 17 déc. 2025
Appel d'offres
Clôturé

Travaux de construction d'une Maison d'Enfants à Caractère Social (M.E.C.S.) à Belfort

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Département du Territoire de Belfort

Travaux
19 lots
Travaux de construction de foyers et de structures d'accueil à caractère social
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 16 nov. 2025
Clôturé le 15 déc. 2025
Appel d'offres
Clôturé

Fourniture et livraison de matériaux enrobés pour l'entretien des routes départementales du Territoire de Belfort

Acheteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Fournitures
2 lots
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 7 nov. 2025
Clôturé le 11 déc. 2025
Attribution

Diffusion du magazine du Département du Territoire de Belfort « Vivre le Territoire »

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Département du Territoire de Belfort

Services
1 lot
2 titulaires
Services de distribution de courrier
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 1 nov. 2025
Attribution

Acquisition de véhicules légers consultation n°2025C078 lot 9 : véhicules utilitaires légers neuf

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Fournitures
1 lot
2 titulaires
Véhicules à moteur
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 31 oct. 2025
Rectificatif

Rénovation de la toiture du bâtiment "Manège" 5 Avenue Sarrail à Belfort

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Département du Territoire de Belfort

Travaux
Formulaire national standard (FNS)
Publié le 29 oct. 2025
Attribution

Acquisition de véhicules légers consultation n°2025C078 lot 9 : véhicules utilitaires légers neuf

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Fournitures
1 lot
2 titulaires
Véhicules à moteur
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 26 oct. 2025