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Territoire de Belfort
Marché de services d'assurance
Attribution
Marché de services d'assurance
90 - Territoire de Belfort
(Bourgogne-Franche-Comté)
Services
JOUE
Procédure ouverte
Description
Marché de services d'assurance
Publié le 8 janv. 2026
Acheteur (1)
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET 22900001300040
Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française, 90000, Belfort
dcpm@territoiredebelfort.fr
03 84 90 90 37
Autres annonces de cet acheteur (107)
Lots (6)
Lot 1
Services d'assurance de biens
Accord-cadre
Assurance "Dommages aux biens et risques annexes"
Lot 2
Services d'assurance responsabilité civile
Accord-cadre
Assurance "Responsabilité et risques annexes"
Lot 3
Services d'assurance de véhicules à moteur
Accord-cadre
Assurance "Flotte automobile et risques annexes"
Lot 4
Services d'assurances accidents et maladie
Accord-cadre
Assurance "Risques statutaires du personnel"
Lot 5
Services d'assurance défense et recours
Accord-cadre
Assurance "Protection juridique des personnes physiques"
Lot 6
Services d'assurance responsabilité civile
Accord-cadre
Assurance "Multirisques garage"
Historique du dossier
8 janv. 2026
Attribution
Marché de services d'assurance
17 juil. 2025
Appel d'offres
Clôturé
Marché de services d'assurance
8 juin 2025
Appel d'offres
Clôturé
Marché de services d'assurance
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