Acheteur - DGEC

Contrôle de la qualité des carburants

Assistance juridique relative au financement et à la régulation d’installations de production, de transport, de distribution ou de stockage d’énergie

Visites sur site d’opérations réalisées dans le cadre du dispositif des Certificats d’Economies d’Energie pour le compte de la direction générale de l’énergie et du climat (DGEC

Suite de la réalisation de l'état initial de l'environnement sur la zone de l'AO7 et son extension en Atlantique-Sud, au large d'Oléron.

Évaluation d’une correction technique au niveau de référence forestier français et du recours à certaines flexibilités du règlement LULUCF 2018/841

Publipostage, routage et suivi de documents pour le compte de la DGEC.

Assistance juridique relative au financement et à la régulation d’installations de production, de transport, de distribution ou de stockage d’énergie

Conseil juridique de la DGEC relatif à l'hydrogène

Audit des coûts et du planning du programme nouveau nucléaire français

Intercomparaison des pratiques de surveillance de fabrication dans les industries de haute fiabilité

Intercomparaison des pratiques de surveillance de fabrication dans les industries de haute fiabilité

Accompagner juridiquement la direction générale de l’énergie et du climat (DGEC) dans la mise en œuvre d’un dispositif de soutien à la production d’hydrogène renouvelable ou bas-carbone ainsi que dans sa notification auprès de la Commission européenne.

Publipostage, routage et suivi de documents pour le compte de la DGEC.

Instruction des dossiers de demande de « déclarant MACF autorisé »

Suite de la réalisation de l'état initial de l'environnement sur la zone de l'AO7 et son extension en Atlantique-Sud, au large d'Oléron.

Instruction des dossiers de demande de « déclarant MACF autorisé »

Gestion du registre national des garanties d'origine de l'électricité.

Formation continue des agents des DEAL/DEALM/DGTM/DREAL/DRIEAT en charge des activités "véhicules"

Prestations de transport et de stockage de véhicules légers. Les prestations comprennent le transport de véhicules en France et vers un certain nombre de destinations en Europe. Des prestations de stockage sont également prévues pour permettre l'entreposage des véhicules en cours de contrôle entre deux phases du contrôle.

Formation continue des agents des DEAL/DEALM/DGTM/DREAL/DRIEAT en charge des activités "véhicules"