Description

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'outillage, d'accessoires et de matériels divers pour les ateliers de la direction des Transports et des Véhicules de la Ville de Marseille.

Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté à la fois par l'émission de bons de commande (pour le lot 1), en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique et à la fois au forfait (pour le lot 2) en application de l'article R2112-6 du Code de la commande publique L'accord-cadre du lot 1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) HT annuel. Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché. Le montant est identique à chaque période de reconduction.