Description

25A051 - Fourniture de végétaux et de semences

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum (par an et pour l'ensemble des membres du groupement) : lot n°1 : 45 000 € HT ; lot n°2 : 20 000 € HT ; lot n°3 : 20 000 € HT ; lot n°4 : 15 000 € HT ; lot n°5 : 5 000 € HT ; lot n°6 : 15 000 € HT ; lot n°7 : 45 000 € HT. Les lots n°8, 9 et 10 sont lancés en procédure adaptée en application de l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique.