Description

Le présent Accord-cadre a pour objet l'évacuation des boues en valorisation agricole. Il se décompose en 2 lots : - Lot 1 : Boues liquides - Lot 2 : Boues lagunes et filtres plantés de roseaux Lieu(x) d'exécution : Stations d'épuration inférieures à 20 000 Equivalent Habitants pour lesquelles GBM est le maître de l'ouvrage sur le territoire du Grand Besançon exceptées les stations dont la gestion des boues se fait par un délégataire

Informations complémentaires

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction ainsi que les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 24/10/2025. Il sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 5 ans. Les délais d'intervention seront fixés dans chaque bon de commandes pour le lot 1 ou dans chaque marchés subséquent pour le lot 2. Précision concernant les lots. Pour le lot 1 : L'accord-cadre avec un montant maximum de 900 000 euro(s) Ht pour sa durée totale sera attribué à un seul opérateur économique et donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 2 : L'accord-cadre avec un montant maximum de 2 400 000 euro(s) Ht pour sa durée totale sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents