Description

Le présent Accord-cadre a pour objet l'évacuation des boues en valorisation agricole. Il se décompose en 2 lots : - Lot 1 : Boues liquides - Lot 2 : Boues lagunes et filtres plantés de roseaux Lieu(x) d'exécution : Stations d'épuration inférieures à 20 000 Equivalent Habitants pour lesquelles GBM est le maître de l'ouvrage sur le territoire du Grand Besançon exceptées les stations dont la gestion des boues se fait par un délégataire

Informations complémentaires

- Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à Grand Besançon Métropole, après fixation d'un rendez-vous auprès du service Commande Publique. - Date d'attribution par la Cao : 12/09/2025 - Date de signature des contrats par le représentant de l'entité adjudicatrice : 22/10/2025 - Date de notification : 23/10/2025 - L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est conclu à compter du 24/10/2025. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 5 ans. - Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°01 - Boues liquides est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 180 000,00 euros . Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction, soit un montant maximum de 900 000 euros sur la durée totale de l'accord-cadre. - Les montants des prestations pour chaque période du lot n°02 - Boues lagunes et filtres plantés de roseaux sont définies comme suit : Période 1 Maximum Ht : 660 000,00 euros Période 2 Maximum Ht : 380 000,00 euros Période 3 Maximum Ht : 680 000,00 euros Période 4 Maximum Ht : 300 000,00 euros Période 5 Maximum Ht : 380 000,00 euros soit un montant maximum de 2 400 000 euros sur la durée totale de l'accord-cadre