Description

La présente consultation concerne la passation d'un marché de travaux alloti, dont le contenu des missions est défini par les pièces du dossier de consultation. Celle-ci est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Motifs d'exclusion purement nationaux: Les cas d'interdiction de soumissionner prévus par le Code de la commande publique, y compris les motifs purement nationaux