Description

La présente consultation concerne la passation d'un marché de travaux alloti, dont le contenu des missions est défini par les pièces du dossier de consultation. Celle-ci est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Motifs d'exclusion purement nationaux: Les cas d'interdiction de soumissionner prévus par le Code de la commande publique, y compris les motifs purement nationaux

Informations complémentaires

Les critères et sous-critères de sélection des offres sont énoncés au règlement de la consultation (Rc). Il est précisé que le lot n°01 de l'opération de travaux a fait l'objet d'une procédure séparée selon le mécanisme des « petits lots », conformément aux articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. La date de démarrage des prestations définie par le présent avis n'est qu'indicative