Travaux et Intervention en Sous-Section 3 et Sous-Section 4. La présente consultation concerne les travaux pour des opérations mineures de retrait de matériaux amiantés en Sous-Section 3 et à des interventions ponctuelles sur ou à proximité de matériaux amiantés en Sous-Section 4 sur les bâtiments communaux de la Valette du Var (83160).Le titulaire est contractuellement réputée tenir compte de toutes les conditions particulières, quelles qu'elles soient, qui pourront être rencontrées lors de l'e
83 - Var (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Travaux
FNS
Description
L'étendue des besoins à satisfaire ne pouvant être entièrement arrêtée dans le marché, les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, passé en application des articles R.2162- 13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. L'acheteur recourt à conclure un accord-cadre avec un maximum en valeur en vertu des articles R.2162-1, R.2162-4 2°du même Code
Publié le 16 juil. 2025
Acheteur (1)
Titulaire (1)
Omnium Desamiantage
Lot (1)
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