Description

Marché scindé en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 2 comporte une tranche optionnelle définies au cahier des charges et une Prestations supplémentaire éventuelle (PSE). Chaque lot sera conclu sous la forme d'un marché à prix mixtes: Une partie sera réglée au forfait et une partie sera réglée hors forfait sur bons de commande via des prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires. Ces commandes hors forfait ne pourront excéder les seuils suivants : seuil maximum de 40 000 euro(s) H.T. pour le lot n° 1, seuil maximum de 40 000 euro(s) H.T. pour la tranche ferme du lot n°2, seuil maximum de 20 000 euro(s) H.T. pour la tranche optionnelle du lot n°2. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 12 mois à compter de la date de notification avec 2 mois de période de préparation. Ce délai s'entend hors garantie de parfait achèvement. Date prévisionnelle de notification: 01/03/2026