Description

Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelle ; il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins. Chacun des lots sera reconduit tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans

Informations complémentaires

- L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'une remise des échantillons suivants est exigée avant la date limite de remise des offres : Pour le lot 1 : o Dalle en pierre de schiste 20*20 cm o Pavé en pierre de schiste 15*15*15 cm o Dalle granit 20*20 cm o Dalle podotactile en schiste 20*20 cm Pour le lot 2 : o Dalle podotactile en granit 20*20 cm - Pour les lots 1 et 2 : une attestation de compétence du personnel pour intervention SS4 est attendue