Veillio TRAVAUX D'ADAPTATION DE LOGEMENTS POUR FACILITER L'ACCES AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE ET REPARATIONS SUITE A SINISTRES. ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
65 - Hautes-Pyrénées (Occitanie)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
Procédure adaptée conformément à l'ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 pour la partie législative et au décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 pour la partie réglementaire. Le marché est décomposé en 5 lots distincts Les variantes ne sont pas autorisées
Publié le 30 juil. 2025 Clôturé le 11 sept. 2025, 11:00
Acheteur (1)
Lots (5)
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