Description

La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. Les prestations feront l'objet d'un marché ordinaire, seront rémunérées par application du prix forfaitaire. Au besoin, des prestations supplémentaires pourront être commandées par émission de bon de commande