Description

Le marché concerne la souscription de contrats d'assurances. Il est divisé en 4 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux Biens, Risques de Responsabilités, Protection Juridique et Fonctionnelle

Informations complémentaires

Le présent Dce s'inspire du Dce de la précédente consultation, dans laquelle les pièces du marché avaient été rédigées par le Cabinet Julien, en sa qualité d'Assistant à Maîtrise d'Ouvrage