Description

Organisation de séjours de vacances durant les deux mois d'été 2026 à 2029 pour les enfants de 6 à 12 ans. Compte tenu de la nature du marché (CPV n° 55240000-4 - Services de centres aérés et de centres de vacances) relevant d'un des services énumérés dans l'annexe n°3 du Code de la commande publique, la dévolution du marché se fera suivant une procédure adaptée. Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires. Ils sont sans quantité minimale et avec une quantité maximale d'enfants par période comme suit : - Pour le lot n°1 : Les quantités maximales sont de 16 enfants ; - Pour le lot n°2 : Les quantités maximales sont de 20 enfants ; - Pour le lot n°3 : Les quantités maximales sont de 16 enfants ; - Pour le lot n°4 : Les quantités maximales sont de 16 enfants ; - Pour le lot n°5 : Les quantités maximales sont de 12 enfants ; Le présent marché public débutera à compter de la réception de sa notification par le titulaire (début février 2026 à titre prévisionnel) jusqu'au 31/12/2026 et sera reconductible tacitement 3 fois maximum par période de 12 mois.