Description

La consultation concerne la réalisation des fouilles archéologiques dans le cadre des travaux de rénovation de la place Xavier Ricard à Sainte-Foy-lès-Lyon. L'opération est composée d'une tranche ferme et de trois tranches conditionnelles. La tranche ferme compose deux types d'intervention : une fouille en aire ouverte sur les secteurs A et B de la place Xavier Ricard et un suivi de travaux sur le secteur C de l'avenue Valioud

Informations complémentaires

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique