Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.<br/>La présente consultation est conduite par Annemasse Agglo dans le cadre d‘un groupement de commandes, pour le compte des collectivités suivantes : Annemasse Agglo, Ambilly, Annemasse, Bonne, Cranves-Sales, Etrembières, Gaillard, Juvigny, Lucinges, Machilly, Saint-Cergues, Ville-la-Grand et Vétraz-Monthoux. Annemasse Agglo, en tant que coordonnateur du groupement de commandes, est habilité par les membres du groupement à conduire la procédure de passation du marché, signer et notifier le marché.Chaque membre du groupement assure ensuite la bonne exécution du marché pour les besoins qui le concerne. <br/>

Informations complémentaires

La présente consultation est conduite par Annemasse Agglo dans le cadre d‘un groupement de commandes, pour le compte des collectivités suivantes : Annemasse Agglo, Ambilly, Annemasse, Bonne, Cranves-Sales, Etrembières, Gaillard, Juvigny, Lucinges, Machilly, Saint-Cergues, Ville-la-Grand et Vétraz-Monthoux. Annemasse Agglo, en tant que coordonnateur du groupement de commandes, est habilité par les membres du groupement à conduire la procédure de passation du marché, signer et notifier le marché. Chaque membre du groupement assure ensuite la bonne exécution du marché pour les besoins qui le concerne. <br/>