Description

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots traités par accords-cadres séparés. Les prestations feront l'objet d'accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu sans montant minimum et avec montant un maximum défini dans l'acte d'engagement

Informations complémentaires

Les échantillons de supports réalisés au cours des trois dernières années selon les dispositions suivantes (se reporter également à l'article 7 du présent document) : pour le lot 1 : pas d'échantillon pour le lot 2 : - un échantillon de banderole Pvc, - un échantillon de banderole en intissé ;