Description

Travaux photographiques à partir de photos, de diapositives et de tirages réalisés par le Département, pour lesquels le Département possède les droits de propriété intellectuelle ou à acquis des droits de propriété intellectuelle notamment afférant à la reproduction et/ou à l'adaptation des images

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la notification du contrat. Il est reconductible trois fois un an, pour une durée maximale de quatre (4) ans