Description

Transports sanitaires de patients allongés médicalisés et non médicalisés o à charge de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille de jour comme de nuit (24h/24), tous les jours de l'année y compris les jours fériés (365 jours/an). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans minimum et avec un montant maximum par lot. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 2 200 000 euro(s) HT (lots et périodes confondus). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs, sont sur la durée totale de l'accord-cadre et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le lot 41 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Les lots 43 et 49 sont mono-attributaires

Informations complémentaires

Dans l'hypothèse d'une évolution législative ou réglementaire autour de l'article 80 de la Lfss, l'objet du présent marché pourra faire l'objet d'évolution par voie d'avenant sous réserve du respect du Code de la commande publique. Il s'agit de la relance de 3 lots de la précédante consultation n°2021_0499