Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Consultation lancée par un groupement de commande. Par période : LOT 1 : Cannes centre/Croisette VDC : Mini : 80 000,00 euros HT Maxi : 400 000,00 euros HT CACPL :Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT LOT 2 : République/Californie VDC : Mini : 10 000,00 euros HT Maxi : 100 000,00 euros HT CACPL : Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT LOT 3 : Suquet et Riou VDC : Mini : 25 000,00 euros HT Maxi : 110 000,00 euros HT CACPL : Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT Lot 4 : La Bocca VDC : Mini : 25 000,00 euros Maxi : 110 000,00 euros HT CACPL : Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT Les montants restent identiques à chaque reconduction. La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif

Informations complémentaires

Date de conclusion des contrats - les contrats ont été signés : Pour le lot 01 le 01/09/2026 pour la Vdc et le 28/08/2026 pour la Cacpl; Pour le lot 02 le 01/09/2026 pour la Vdc et le 04/09/2026 pour la Cacpl; Pour le lot 03 le 01/09/2026 pour la Vdc et le 04/09/2026 pour la Cacpl; Pour le lot 04 le 01/09/2026 pour la Vdc et le 28/08/2026 pour la Cacpl; Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Lot 01: Pour la Vdc montant minimum par période 80 000 euros Ht/montant maximum par période 400 000 euros Ht; Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 20 000 euros Ht; Lot 02: Pour la Vdc montant minimum par période 10 000 euros Ht/montant maximum par période 100 000 euros Ht; Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 20 000 euros Ht; Lot 03: Pour la Vdc montant minimum par période 25 000 euros Ht/montant maximum par période 110 000 euros Ht; Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 20 000 euros Ht; Lot 04: Pour la Vdc montant minimum par période 25 000 euros Ht/montant maximum par période 110 000 euros Ht; Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 20 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an