Description

Le dispositif Passeport été 2024 a pour objectif d'offrir aux jeunes de 13 à 18 ans un large éventail d'activités culturelles et sportives à découvrir en toute autonomie au cours de la période des vacances d'été. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre, sans minimum, avec maximum déterminé en quantité, passé avec plusieurs titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), excepté pour les lots n° 13, 14 et 16 qui seront mono attributaires, en application des articles R.2123-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. La présente consultation est passée en procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions des articles R2123-1 3° et R2123-2 du Code de la commande publique. L'exécution des prestations, prévues à l'accord cadre, n'est pas fractionnée en tranches ni en phases.

Informations complémentaires

31 communes de l’Agglomération Nîmes Métropole participent à la mise en œuvre de ce dispositif dans le cadre d’un groupement de commandes dont le coordonnateur est la Ville de Nîmes : Bezouce, Bouillargues, Cabrières, Caissargues, Caveirac, Clarensac, Domessargues, Fons-outre-Gardon, Gajan, Garons, La Calmette, Langlade, Lédenon, Manduel, Marguerittes, Milhaud, Montignargues, Moulezan, Nîmes, Poulx, Rodilhan, St Anastasie, St Bauzely, St Chaptes, St Côme et Maruejols, St Dionisy, St Geniès des Malgoires, St Gervasy, St Gilles, St Mamert du Gard, Sernhac. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d’acheteur à l’adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : -Conformément aux dispositions de l’article R2132-12 du Code de la commande publique, la transmission par voie papier est autorisée pour cette consultation. -L’acheteur public propose la transmission des documents par voie électronique à l’adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.