Description

Le dispositif Passeport été 2024 a pour objectif d'offrir aux jeunes de 13 à 18 ans un large éventail d'activités culturelles et sportives à découvrir en toute autonomie au cours de la période des vacances d'été. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre, sans minimum, avec maximum déterminé en quantité, passé avec plusieurs titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), excepté pour les lots n° 13, 14 et 16 qui seront mono attributaires, en application des articles R.2123-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. La présente consultation est passée en procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions des articles R2123-1 3° et R2123-2 du Code de la commande publique. L'exécution des prestations, prévues à l'accord cadre, n'est pas fractionnée en tranches ni en phases.