Description

Organisation de voyages touristiques à destination des seniors pour l'année 2026

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé conformément aux articles R. 2162-2 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Ce contrat pose les bases essentielles de la passation de marchés ultérieurs, dits marchés subséquents pris sur son fondement.