Description

Observatoire 2025-03 intitulé : Maîtrise des fonds marins

Informations complémentaires

Accord-cadre mixte à bons de commande (prestations forfaitaires et bons de commande). Le montant maximum de l'accord-cadre est de 375 000 Euros HT (toutes reconductions comprises). L'acheteur pourra recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.