Description

Observatoire 2025-03 intitulé : Maîtrise des fonds marins

Informations complémentaires

Accord-cadre mixte (prestations forfaitaires et à bons de commande). Le montant maximum est de 375 000 euros HT (toutes reconductions comprises). L’acheteur pourra recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celle du présent accord-cadre, tel que prévu par l’article R.2122-7 du Code de la commande publique.