Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Pour la partie bons de commande, les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour la partie marchés subséquents, la forme est déterminée par chaque marché subséquent