Description

La présente consultation, allotie, concerne des prestations d'études de sols et plus précisément, d'études géotechniques et hydrologiques pour des opérations situées sur la rive gauche et la rive droite du Rhône : - Lot 01 : La rive gauche comprend les 3ème, 6ème, 7ème et 8ème arrondissements - Lot 02 : La rive droite comprend les 1er, 2ème, 4ème, 5ème et 9ème arrondissements Le présent accord-cadre, mono-attributaire, est conclu sans minimum et avec un maximum de 350 000 euro(s) HT/an pour chacun des lots. Conclu pour une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois une année à compter de sa date de notification, cet accord-cadre sera mis en oeuvre en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande (art. R2162-3 du CCP)

Informations complémentaires

Pour chaque titulaire : Pour la période initiale (1 an) et pour chacune des périodes de reconduction (1 an), l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 350.000 euro(s) Ht. Il est exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande en application de l'article R2162-3 du code de la commande publique