Description

Le marché est passé pour partie sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de commande dans la limite de 15 000,00 euro(s) HT Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 à 2, R.2124-2-1°à 5, L. 2125-1-1°et R.2162-1 à R.2162-5 du Code de la commande publique. La durée maximum globale du marché est de 48 mois (hors période de validation du Grand Annecy) Les points de départ des délais d'exécution des missions sont donnés par ordre de service. Le marché est décomposé en une tranche ferme et 8 tranches optionnelles