Description

Objet du contrat: Matériels de serrurerie pour les villes de Bailly, La Celle Saint Cloud et Versailles Acheteur: Groupement de Versailles Type de contrat: Accord-cadre à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire de fournitures Structure: 2 lots Lieu d'exécution: Villes de Bailly, La Celle Saint Cloud et Versailles Durée: 4 ans à compter de la date de notification Développement durable: Clause environnementale Pénalités de retard: Voir l'article pénalité dans le CCP Variation des prix: Révisables (formule), formule P(o) x [0.15 + 0.85 x Indice(n) / Indice(o)] Nature des prix: Prix unitaires