Description

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Pour le lot 1, l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, valant ordre de commencer les prestations. les prestations relèvent d'un marché ordinaire et seront réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Pour le lot 2, les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations relèvent d'un accord-cadre à bons de commande correspondant à un accord-cadre avec maximum. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 200 000 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction