MARCHE DE TRAVAUX DE MIGRATION ET CREATION D'INTERPHONIE RESIDENCES Pasteur à SEMEAC Résidences Baudelaire, Galaxie, Bruyère, La Fanette, Martinet 50 - Orly - Petit Prince à TARBES Résidence Les Tanneurs à VIC EN BIGORRE
Description
Procédure adaptée conformément à l'ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 pour la partie législative et au décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 pour la partie réglementaire. OPTIONS OBLIGATOIRES A RENSEIGNER A L'ACTE D'ENGAGEMENT (à défaut l'offre sera déclarée non conforme) Les variantes ne sont pas autorisées
Publié le 10 janv. 2025
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