MARCHE DE TRAVAUX DE MIGRATION ET CREATION D'INTERPHONIE RESIDENCES Pasteur à SEMEAC Résidences Baudelaire, Galaxie, Bruyère, La Fanette, Martinet 50 - Orly - Petit Prince à TARBES Résidence Les Tanneurs à VIC EN BIGORRE
65 - Hautes-Pyrénées (Occitanie)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Description
Procédure adaptée conformément à l'ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 pour la partie législative et au décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 pour la partie réglementaire. OPTIONS OBLIGATOIRES A RENSEIGNER A L'ACTE D'ENGAGEMENT (à défaut l'offre sera déclarée non conforme) Les variantes ne sont pas autorisées
Informations complémentaires
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. Les attestations d'assurance RCP et décennale en cours de validité couvrant l'ensemble des activités de l'entreprise. C'est l'ensemble des prestations prévues au lot qui doit être couvert par l'assurance. Site libre d'accès
Publié le 17 oct. 2024 Clôturé le 14 nov. 2024, 11:00
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