Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. La Maîtrise d'ouvrage sera assurée par le représentant de la Ville de Limoges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les marchés de travaux pourront contenir une clause d'insertion sociale