Description

Le marché est conclu sous la forme d'un marché à prix mixtes : une partie des prestations sera exécutée sur la base d'un prix forfaitaire et une autre partie des prestations sera être exécutée sur la base du bordereau des prix unitaires par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins de TISSEO. Le marché sera conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 27/09/2024. Le marché est reconductible 2 fois pour des périodes d'un an. La durée maximum du marché est donc de 5 ans. Les modalités de reconduction sont précisées dans le CCAP. Le montant maximum des bons de commande émis pendant la durée initiale du marché est de 30 000 euro(s) HT. Le montant maximum des bons de commande émis pour chaque période de reconduction est de 10 000 euro(s) HT. Le montant maximum des bons de commande émis durant la durée maximum du marché est donc de 50 000 euro(s)