Description

Le présent accord-cadre a pour objet de définir les modalités de location, installation et exploitation de matériels scéniques en complément du matériel dont dispose le musée des Confluences. L'ensemble des prestations fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique dans les limites suivantes : Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : - Minimum : SANS - Maximum : 100 000 euro(s) HT Montant de commandes pour les périodes de reconduction (trois périodes de 12 mois chacune maximum) : - Minimum : SANS - Maximum : 100 000 euro(s) HT

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, dans les limites suivantes : Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : - Minimum : Sans - Maximum : 100 000 euro(s) Ht Montant de commandes pour les périodes de reconduction (trois périodes de 12 mois chacune maximum) : - Minimum : Sans - Maximum : 100 000 euro(s) Ht Appel d'offres ouvert : articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Ccp. La valeur totale du marché et le montant attribué correspondent au maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre. Modalités de consultation des contrats : en faire la demande à accueiladmin@museedesconfluences.fr