Description

Le présent accord-cadre a pour objet de définir les modalités de location, installation et exploitation de matériels scéniques en complément du matériel dont dispose le musée des Confluences. L'ensemble des prestations fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique dans les limites suivantes : Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : - Minimum : SANS - Maximum : 100 000 euro(s) HT Montant de commandes pour les périodes de reconduction (trois périodes de 12 mois chacune maximum) : - Minimum : SANS - Maximum : 100 000 euro(s) HT

Informations complémentaires

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles R2124-2-1°, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique (Ccp). La valeur estimée de l'accord-cadre correspond au montant maximum de commandes sur la durée maximale de 4 ans. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies à l'Aeccp