Veillio Le présent accord-cadre est un marché de service est passé sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert dans les conditions prévues aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2131-16, R. 2161-3 2° à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.
Services d'audit financier
Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux
Services de vérification comptable
Contrôle de la conformité aux normes environnementales
Description
Le marché constitue un accord-cadre à bons de commande qui en fixe tous les termes et est conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) pour chacun des lots.
Publié le 29 juin 2024
Acheteurs (6)
200, rue Marceline , 59508, DOUAI Cedex
12 rue de l'Industrie - CS 80148, 92416, Courbevoie cedex
Route de Lessy Rozerieulles , 57161, Moulins Les Metz
Agence de l'eau Loire-Bretagne
90 Rue du Feretra , 31078, Toulouse Cedex 4
Titulaires (5)
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