Veillio Le présent accord-cadre est un marché de service est passé sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert dans les conditions prévues aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2131-16, R. 2161-3 2° à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.
59 - Nord (Hauts-de-France)
Services
JOUE
Procédure ouverte
Description
Le marché constitue un accord-cadre à bons de commande qui en fixe tous les termes et est conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) pour chacun des lots.
Publié le 29 juin 2024
Acheteurs (6)
200, rue Marceline , 59508, DOUAI Cedex
12 rue de l'Industrie - CS 80148, 92416, Courbevoie cedex
Route de Lessy Rozerieulles , 57161, Moulins Les Metz
Agence de l'eau Loire-Bretagne
90 Rue du Feretra , 31078, Toulouse Cedex 4
Titulaires (5)
Lots (6)
PDF non disponible en apercu
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