Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de matériel informatique pour le compte du Syndicat mixte du Parc naturel régional de Corse
2B - Haute-Corse (Corse)
Fournitures
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
Marché en procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1, R2123-1 et R2112-4 du Code de la Commande Publique Accord cadre à bons de commande (art. R2162-2, R2162-4, R2162-5, R2162-13, R2162-14 du Code de la Commande Publique), Avec minimum : 42 000 euro(s) sur trois ans Et maximum : 120 000 euro(s) sur trois ans
Publié le 11 mars 2024 Clôturé le 10 avr. 2024, 16:00
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