Description

Marché en procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1, R2123-1 et R2112-4 du Code de la Commande Publique Accord cadre à bons de commande (art. R2162-2, R2162-4, R2162-5, R2162-13, R2162-14 du Code de la Commande Publique), Avec minimum : 42 000 euro(s) sur trois ans Et maximum : 120 000 euro(s) sur trois ans