La présente consultation consiste en une autorisation d'occupation temporaire. Elle a pour objet de recueillir de manière comparable et détaillée les propositions des entreprises intéressées par l'exercice d'une activité d'installation et d'exploitation d'appareils de distribution automatique alimentaire à usage des personnels et des usagers du Campus Condorcet. Le contexte ainsi que les conditions de l'occupation du domaine public sont détaillés dans le projet de convention.
Informations complémentaires
La présente procédure ne constitue pas une concession, mais une convention d'autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public.
Acheteur (1)
Lot (1)
Historique du dossier
La présente convention a pour objet de définir les modalités de la mise à disposition du domaine public au profit de l'occupant.
La présente consultation consiste en une autorisation d'occupation temporaire. Elle a pour objet de recueillir de manière comparable et détaillée les propositions des entreprises intéressées par l'exercice d'une activité d'installation et d'exploitation d'appareils de distribution automatique alimentaire à usage des personnels et des usagers du Campus Condorcet. Le contexte ainsi que les conditions de l'occupation du domaine public sont détaillés dans le projet de convention.
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