Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les investigations préalables qui font l'objet de ce contrat seront réalisées : - soit dans le cadre des études de maitrise d'oeuvre visant la réalisation de travaux sur les réseaux d'assainissement - soit dans le cadre de contrôles de conformité après travaux de mise en séparatif - soit dans le cadre de petits diagnostics d'un secteur. Les principales missions sont : - Reconnaissance terrain des réseaux d'assainissement publics et diagnostics de regards, - Réalisation de diagnostic chez les particuliers, - Animation des opérations groupées suivant la convention de mandat passée entre Saint Etienne Métropole et l'Agence de l'Eau Loire Bretagne

Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur .Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation