Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les investigations préalables qui font l'objet de ce contrat seront réalisées : - soit dans le cadre des études de maitrise d'oeuvre visant la réalisation de travaux sur les réseaux d'assainissement - soit dans le cadre de contrôles de conformité après travaux de mise en séparatif - soit dans le cadre de petits diagnostics d'un secteur. Les principales missions sont : - Reconnaissance terrain des réseaux d'assainissement publics et diagnostics de regards, - Réalisation de diagnostic chez les particuliers, - Animation des opérations groupées suivant la convention de mandat passée entre Saint Etienne Métropole et l'Agence de l'Eau Loire Bretagne

Informations complémentaires

Les montants indiqués sont les montants maximums pour la durée totale du marché Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr