Description

Le marché a pour objet la gestion des activités périscolaires et extrascolaires pour les enfants d'école maternelle et élémentaire à Nézel. Le contrat faisant l'objet de la présente consultation est un marché public de services. Il est passé selon une procédure adaptée en raison de son objet, en application des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 23 août 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an. Le marché sera réglé par des prix unitaires appliqués aux quantités des prestations effectivement réalisées