Description

Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les montants maximum indiqués, pour chaque lot, s'entendent pour toute la durée de l'accord-cadre. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 où à compter de sa notification si postérieure et prend fin le 31 décembre 2026. L'accord-cadre peut être renouvelé tacitement, une fois, par période annuelle.