Description

Pour la matérialisation des arrêts du réseau de transport de Valence-Romans Mobilités, le syndicat mixte souhaite se doter de poteaux d'arrêts. Le marché a pour objet la fourniture, la pose et la dépose de poteaux d'arrêt de bus sur le périmètre de transport de Valence-Romans Mobilités. Procédure adaptée ouverte (articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° et R. 2123-4 à R. 2123-5 du code de la commande publique). Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en vertu des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 295 000,00 euro(s) H.T. sur la durée globale de l'accord-cadre soit QUATRE ans. Les prestations feront l'objet d'un planning prévisionnel dont la première commande sera plus importante l'année N. Elles seront dégressives les années suivantes