Veillio Fourniture et pose d'instrumentations sur le canal d'Orléans et ses étangs d'alimentation (45)
45 - Loiret (Centre-Val de Loire)
Fournitures
JOUE
Procédure ouverte
Description
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Publié le 2 févr. 2024
Acheteur (1)
Département du Loiret, 45945, Orléans
le Président
Lot (1)
PDF non disponible en apercu
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