Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 16 mois à compter de la date de notification du contrat. A titre indicatif, la date de notification est prévue le 23 septembre 2024. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et dans le catalogue du fournisseur, auquel sera appliqué un rabais. Le montant maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est fixé à : Lot 01 Arbres feuillus et conifères : 100 000,00 euro(s) HT Lot 02 Arbustes : 80 000,00 euro(s) HT Lot 03 Vivaces : 40 000,00 euro(s) HT