Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinés à la confection des repas par la Cuisine Centrale pour les écoles, accueils de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fêtes et cérémonies...) et par la Cuisine Centrale des Crèches pour les crèches et Multi-Accueil de la ville. Lieu(x) d'exécution : Ville du Pecq (78230). La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les lots n°1 « Viande fraîche (hors volaille) », n°2 « Volaille fraîche », n°3 « Charcuterie fraîche », n°4 « Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gammes », n°5 « Produits cuisinés frais », n°6 « Viande, produits de la mer et légumes surgelés », n°7 « Plats cuisinés, pâtisseries et glaces surgelés » et n°8 « Sandwichs » seront, chacun, attribués à un seul opérateur économique. Les lots n°9 « Produits laitiers et avicoles » et n°10 « Epicerie et boissons » seront multi-attributaires. Ces deux lots seront attribués chacun à deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commandes seront émis auprès des titulaires selon les modalités précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 13 mars 2025 ou à compter de sa notification, si celle-ci est postérieure à cette date. L'accord-cadre peut être reconduit selon les modalités définies dans le Dossier de Consultation des Entreprises.